Oeuvres d'art aux frais de votre société
Si vous souhaitez acheter une peinture ou une oeuvre d'art pour le hall de votre entreprise ou pour votre bureau, votre société peut la payer. Vous ne serez pas imposé sur un ATN à l'IPP.
Votre société ne peut en principe pas amortir des œuvres d'art (Com. IR 92, n° 61/58). La raison en est que seuls les actifs qui subissent une perte de valeur peuvent être amortis. Normalement, la valeur des œuvres d'art ne diminue pas avec l'âge, souvent elles prennent même de la valeur.
Il est éventuellement possible de comptabiliser une réduction de valeur si vous pouvez prouver que la valeur de l'œuvre d'art a diminué depuis son acquisition, par exemple en raison d'un dommage (Bruxelles, 09.04.2024). Gardez toutefois à l'esprit qu'une plus-value lors d'une vente ultérieure est un bénéfice imposable pour votre société.
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